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Une journée ordinaire / Faton (09/2010) in Citoyen junior, 001 (09/2010)
[article]
Titre : Une journée ordinaire Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 09/2010 Article en page(s) : p.16-19 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 001 (09/2010)Catégories : Droit administratif
Droit civil
Droit pénalRésumé : Présentation à l'aide d'évènements de la vie quotidienne, du droit pénal, du droit administratif et du droit civil : une infraction au code de la route relevant du droit pénal ; un exemple de contrat relevant du droit administratif ; des contrats relevant du droit civil (contrat de vente et contrat d'assurance) ; un acte administratif : une circulaire de l'éducation nationale ; des propos injurieux sur un blog relevant du droit pénal. Encadré : définitions de droit civil, droit administratif, droit pénal. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Une journée ordinaire [texte imprimé] . - Faton, 09/2010 . - p.16-19.
Lexique.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 001 (09/2010)
Catégories : Droit administratif
Droit civil
Droit pénalRésumé : Présentation à l'aide d'évènements de la vie quotidienne, du droit pénal, du droit administratif et du droit civil : une infraction au code de la route relevant du droit pénal ; un exemple de contrat relevant du droit administratif ; des contrats relevant du droit civil (contrat de vente et contrat d'assurance) ; un acte administratif : une circulaire de l'éducation nationale ; des propos injurieux sur un blog relevant du droit pénal. Encadré : définitions de droit civil, droit administratif, droit pénal. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Disponibilité Archives documentaire CDI LP Disponible Qui peut le plus, peut le moins / Faton (12/2011) in Citoyen junior, 015 (12/2011)
[article]
Titre : Qui peut le plus, peut le moins Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 12/2011 Article en page(s) : p.25 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 015 (12/2011)Catégories : Droit administratif
Droit pénalRésumé : Présentation, en 2011, de l'adage "qui peut le plus peut le moins" et de ses implications en matière de droit pénal ou administratif. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Qui peut le plus, peut le moins [texte imprimé] . - Faton, 12/2011 . - p.25.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 015 (12/2011)
Catégories : Droit administratif
Droit pénalRésumé : Présentation, en 2011, de l'adage "qui peut le plus peut le moins" et de ses implications en matière de droit pénal ou administratif. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Cote Section Localisation Disponibilité Archives documentaire CDI LP Disponible